Nous connaissons tous cette maxime latine tirée des Sermons de Saint Augustin, qui semble s’appliquer particulièrement bien à l’erreur commise par la SEC en accusant à tort Debt Box. Gary Gensler a commis une erreur en portant l’affaire devant les tribunaux (cela peut arriver).

Toutefois, ce qui est plus grave dans cette histoire, c’est la « mauvaise foi et l’abus de pouvoir » dont a fait preuve le régulateur, selon le juge chargé de l’affaire. En conséquence, le tribunal a ordonné à la SEC de rembourser l’intégralité des frais de procédure. Les détails.

Le juge confirme la position du tribunal et sanctionne la SEC

En juillet 2023, la SEC a accusé Debt Box d’avoir émis et vendu des titres financiers non enregistrés. Ceci à l’instar de nombreuses autres entreprises américaines du secteur épinglées par le régulateur. Jusque-là, rien d’extraordinaire, les équipes de Gary Gensler étant très actives dans le domaine de la crypto. Il est vrai aussi qu’un peu de ménage est nécessaire parmi les innombrables projets. Mais dans le cas de Debt Box, c’est la méthode utilisée par la SEC qui a posé problème à la justice.

Pour obtenir l’ordonnance restrictive temporaire et le gel des avoirs, le régulateur a eu recours à de « fausses déclarations et a tenté de manipuler les preuves ». Cette approche a fortement irrité le juge Robert Shelby, qui n’a pas mâché ses mots.

La SEC devra rembourser tous les frais de justice et l’affaire est close

C’est en gardant cela à l’esprit que le tribunal a finalement dû se prononcer sur la sanction à infliger à la SEC, et sans surprise, le régulateur devra payer. Dans une ordonnance déposée le 28 mai dernier, le juge a condamné la SEC à payer environ 1 million de dollars pour les honoraires et frais d’avocat. Elle devra aussi payer 750 000 dollars pour les frais de séquestre.

Un détail notable de l’ordonnance est que le juge a jugé appropriés tous les frais réclamés par les avocats de Debt Box, à l’exception d’une note de 649 dollars. Bien que cela ne change pas grand-chose à l’affaire, il est important de noter la précision, surtout lorsqu’il s’agit de l’argent des contribuables.

Cette annonce a été faite en même temps que le classement sans suite du dossier, qui restera une tache sur le tableau de chasse de la SEC. Celle-ci se vantait encore récemment de ses bons résultats en matière de procédures judiciaires contre les acteurs de la crypto. Cependant, il n’est pas si grave de se tromper ; le pire serait de persister dans l’erreur.