Europe : les cryptos bientôt soumises à une nouvelle vague d’obligations
Il va vite falloir investir dans les cryptomonnaies si vous souhaitez profiter d’une plus value sans trop perdre d’argent ! Un document de l’Union Européenne a récemment fait l’objet d’une fuite, et le moins que l’on puisse dire, c’est qu’il s’avère inquiétant pour nos porte-monnaie Bitcoin (BTC), notamment. Selon le texte, les fournisseurs d’activités connexes devront faire des choix cruciaux face à une “vague d’obligations réglementaires” qui va très bientôt s’abattre sur l’Europe.
Le document, intitulé “Markets in Crypto-assets Regulation” (MiCA), explique en détail comment l’UE souhaite réglementer les crypto-actifs, en insistant sur les stablecoins adossés à de la monnaie fiduciaire. Le projet, long de 167 pages, devrait être présentée dans les prochaines semaines, faisant de l’UE la première grande juridiction à réglementer les crypto-actifs.
Les stablecoins, appelées dans le document “asset-referenced tokens” ou “e-money tokens,” semblent être un sujet de préoccupation particulier pour le régulateur européen et seront soumis soumis à la surveillance de l’Autorité bancaire européenne (ABE). Cette dernière pourra mener des enquêtes et imposer des amendes pouvant aller jusqu’à 5% du chiffre d’affaires annuel de l’émetteur.
Toute personne qui développe des crypto-actifs destinés au marché européen devra produire un livre blanc qui devrait être approuvé par les régulateurs avant de pouvoir opérer, selon le document. Les règles proposées “remplaceront tous les régimes juridiques et réglementaires nationaux pour les activités liées aux crypto-actifs”, selon Xreg Consulting, qui a mis la main sur le document.
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